L’APAA a le plaisir de vous annoncer la parution de l’ouvrage « L’éthique dans l’arbitrage international « , aux éditions JURIAFRICA en février 2018.
L’ouvrage aborde l’immense question de l’éthique dans l’arbitrage qui se pose avec acuité à l’heure actuelle dans le monde des affaires (secteur bancaire, financier, commerce national et international, relations contractuelles ou partenariats entre les États et le monde des affaires, les multinationales etc.).
Au plan pratique, l’ouvrage fait un état des lieux des dérives qui gangrènent l’arbitrage et propose une solution concrète pour les résoudre. A ce titre, il relève l’incomplétude du droit positif arbitral qui, au regard de ces manquements multiformes et parfois complexes n’est pas en mesure d’y répondre seul.
Au plan théorique, l’ouvrage met en exergue le rapport d’internormativité entre les règles juridiques issues du positivisme juridique (le droit de l’arbitrage) et celles issues du naturalisme juridique (l’éthique). Il critique par la même occasion le panjurisme et défend la nécessité de recourir au pluralisme normatif pour résoudre efficacement les problèmes juridiques dans nos sociétés en général et dans l’arbitrage en particulier.
– Auteur : Dr. Prince Odilon TOMANDJI NZAPAHAM, Cadre supérieur de la Banque des Etats de l’Afrique Centrale (BEAC), en service à la Commission Bancaire de l’Afrique Centrale (COBAC). Par ailleurs, enseignant à l’Université Omar Bongo de Libreville/Gabon et élève-avocat à l’École des avocats centre sud-EFACS de Montpellier/France.
– Préface de M. Marcel SEREKOISSE-SAMBA, Ancien Président de la Cour Commune de Justice et d’Arbitrage de l’OHADA (CCJA);
– Avant-propos de Dr. Gaston KENFACK DOUAJNI, Directeur de la Législation – Ministère de la Justice – Cameroun; Président de l’Association pour la Promotion de l’Arbitrage en Afrique (APAA); Ancien Président de la Commission des Nations Unies pour le Droit Commercial International (CNUDCI).
Résumé de l’ouvrage
« Au fil des siècles, l’arbitrage s’est développé et s’est imposé comme une véritable justice, reconnue par les parties au litige et par les États. Vanté pour sa célérité et son adéquation aux besoins du commerce international, l’arbitrage a pris un tour décisif avec la mondialisation et l’intensification des transactions commerciales internationales. Malheureusement, comme le dit l’adage « il n’y a pas de rose sans épines », l’arbitrage n’a pas que des roses, il a également ses épines. En effet, l’évolution de cette activité juridique a donné lieu à des dérives. Les pratiques frauduleuses se sont multipliées ces dernières années dans le secteur et le problème de conflits d’intérêts se pose de façon de plus en plus aigüe. Face à cette situation, il est important de rappeler à la communauté arbitrale, tout d’abord, les principes sacro-saints qui gouvernent cette justice. Ensuite, mesurer l’efficacité, voire l’effectivité de ces principes dans le contexte des dérives actuelles. Ce qui nous amène à nous demander enfin, si le droit de l’arbitrage international peut-il permettre seul d’endiguer les dérives arbitrales actuelles ou bien peut-on ou doit-on faire appel à d’autres normes de conduites morales comme l’éthique pour renforcer ce droit ? Si oui, dans quelle mesure cela est-il possible ? ».
Pour toute commande, l’ouvrage est disponible au prix de 19500 FCFA soit 29,80 euros à :
Yaoundé/Cameroun : Elysée NGBANDA KAKOBANGA +237 690473229 / ka_ngbanda@yahoo.fr
Libreville/Gabon: Prince Odilon TOMANDJI NZAPAHAM +241 02 01 45 74 /otomandji@yahoo.fr
Bientôt disponible en ligne à la librairie LGDJ; a Dakar (Sénégal); Abidjan (Cote-d’Ivoire); Bangui (Centrafrique)
