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Matinée: |
| 8:30 – 09:00 |
Accueil des participants |
| 09:00 – 09:30 |
Allocutions d’ouverture |
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- Dr. Ismail Selim directeur du CRCICA,
- Me. Laurent Jaeger président du CFA, Associé, Orrick., Avocat aux Barreaux de Paris et de New York.
- Me. Jean-Francois Tossens Associé, Tossens Goldman Gonne Lawyers, membre du conseil d’administration de Francarbi.
- Mme Béatrice Castellane, secrétaire général de la SLC, Avocate et Arbitre internationale, Cabinet Castellane Avocats
- Me. Hassan Benham, directeur général de la Chambre de commerce et d’industrie française en Egypte CCIFE,
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| 09:30 – 11:00 |
Première séance: La langue de l’arbitrage: Importance et enjeux principaux: |
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Modérateur: Professeur Najet Brahmi, Professeur des universités. Faculté de Droit et des Sciences politiques de Tunis. Chargée du master Droit des affaires. Présidente de la chambre de Tunis pour l’arbitrage. Avocate près la cour de cassation. |
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- L’usage de la langue dans l’arbitrage: principaux enjeux: Me. Jean-Francois Tossens
- L’adaptation de la langue de l’arbitrage aux notions juridiques des droits de tradition civiliste: Me. Philippe Leboulanger, Cabinet Leboulanger & Associés; Ancien Président du CFA.
- Les questions relatives à la traduction dans l’arbitrage: Professeur Eric Loquin Professeur à l’Université de Bourgogne UFR Droit – Sciences Economique et Politique CREDIMI
- Les rapports entre droit et langue dans l’arbitrage (l’exemple, notamment du domaine maritime) », Me. Ana Atallah Associé Reed Smith LLP
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| 11:00 – 11:15 |
Pause- Café |
| 11:15 – 12:45 |
Deuxième séance: L’usage du français dans l’arbitrage: regards croisés |
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Modérateur: Me. Mohamed Madkour Associé, Ibrachy Legal Consultancy |
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- L’usage du français dans les procédures d’arbitrage: le point de vue du conseil: Me. Laurent Jaeger président du CFA, Associé, Orrick., Avocat aux Barreaux de Paris et de New York.
- L’usage du français dans les procédures d’arbitrage: le point de vue de l’arbitre: Professeur Christophe Seraglini, Professeur agrégé des facultés de droit Associé, Betto Seraglini.
- L’usage du français dans l’arbitrage et le principe de la contradiction: (ou autre sujet), Me. Beatrice Castellane.
- Les procédures arbitrales bilingues, avantages et inconvénients, Me. Roland Ziadé Associé, Linklaters.
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| 12:45 – 13:30 |
Déjeuner au CRCICA |
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Après-midi: |
| 13:30 – 14:15 |
Arbitrage et médiation dans la littérature française , Professeur Charles Jarrosson, Professeur à l’Université de Paris II
Modérateur Dr. Ahmed Sadek El Kosheri, Associé principal de Kosheri, Rashed et Riad Law Firm; Ancien vice-président de la Cour d’arbitrage de la CCI, membre du conseil d’administration du CRCICA |
| 14: 15 – 15:45 |
Troisième séance: |
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Table ronde: L’expérience des institutions arbitrales administrant des procédures en langue française: |
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Modérateur: Dr. Dalia Hussein Directrice adjointe, CRCICA |
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- Aperçu du système d’Ispramed, Professeur Charles Jarrosson
- CCI: Me. Emmanuel Jolivet Directeur adjoint, Services de règlement des différends de la CCI
- SCAI, Mme Caroline Ming Directrice exécutive et juridique, Swiss Chambers’ Arbitration Institution (SCAI)
- CEPANI, Me. Jean François Tossens
- CCJA-OHADA, Me. Narcisse AKA, Secrétaire Général du Centre d’arbitrage de la Cour Commune de Justice et d’Arbitrage (CCJA) de l’OHADA
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| 15:45 – 16:00 |
Pause |
| 16:00 – 17:30 |
Quatrième séance: |
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Table Ronde: L’arbitrage en langue française: Approches géographiques |
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Modérateur: Professeur Hadi Slim,Professeur de droit, Université François-Rabelais (Tours), France – Liban: l’arbitrage en français au Moyen Orient |
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- Me. Mohamed Chemloul, Associé, Chemloul et Associés, Ancien Vice-Président de la Cour Internationale d’Arbitrage CCI, l’arbitrage en français Afrique du Nord
- Mme Capucine du Pac, Avocat à la Cour · Senior Associate, Jeantet: l’arbitrage en français en Afrique Sub-Saharienne
- Professeur Roger Mevoungou Nsana , Doyen Honoraire, Université de Yaoundé (Yaoundé), Cameroun: l’arbitrage en français au Cameroun.
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| 17:30 – 17:45 |
Conclusions, propositions et clôture |
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Dr. Ismail Selim |
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